Un nouveau catalogue à la bibliothèque!

Afin de mieux vous servir et d’être à la fine pointe de la technologie, votre bibliothèque se dote d’un tout nouveau catalogue. KOHA est en effet le premier logiciel libre de gestion des bibliothèques à offrir des fonctionnalités Web 2.0. Constamment bonifié par une communauté de pratique, KOHA suit l’évolution des besoins de ses utilisateurs afin d’offrir un outil adapté et performant.

KOHA est un mot maori qui représente bien la philosophie du logiciel libre. KOHA, c’est le don traditionnel des sociétés Maori de la Nouvelle-Zélande. Il s’agit d’un présent d’accueil et de partage offert lors des cérémonies traditionnelles.

Merci de votre collaboration. Nous vous donnons rendez-vous dans notre nouveau catalogue KOHA.

Les fonctionnalités de ce nouveau catalogue:

• Plus d’options de recherche afin de repérer les documents de la bibliothèque;
• Possibilité de rechercher uniquement les titres disponibles à Terrebonne;
• Accès à votre dossier personnel afin de renouveler vos documents, réserver un titre, connaître l’historique et la date de retour de vos emprunts.

OFFRE DE FORMATION

Possibilité d’organiser une démonstration en classe pour vos étudiants.

Pour plus d’information, contactez Élise Bélanger #5127 ou elise.belanger@collanaud.qc.ca

Ce qui est protégé :
• Les textes (articles de revues, livres, etc.);
• Les images et œuvres artistiques (photos, gravures, illustrations, peintures, etc.);
• Les œuvres audiovisuelles et dramatiques (films, vidéoclips, etc.);
• Les enregistrements d’œuvres musicales et sonores (cédéroms, disques, etc.);
• Les logiciels (Windows XP, Photoshop, etc.).

Quel est le rôle de Copibec?

Copibec est une société qui gère les droits de reproduction de certaines œuvres littéraires. Le collège a signé une entente avec Copibec qui nous donne droit à une licence nous permettant de reproduire sur support papier, et maintenant sur support numérique, des œuvres littéraires (tout document écrit, manuscrit ou imprimé).

Quoi déclarer?

TOUTE REPRODUCTION DOIT ÊTRE DÉCLARÉE
La licence permet de reproduire le moindre de 25 pages ou 10 % du nombre total des pages d’une œuvre.
Il est possible de dépasser la limite du 10 %, jusqu’à un maximum de 20 %, en payant des frais.

Exclusions

Certains éditeurs ne font pas partie de l’entente avec Copibec (liste des éditeurs exclus). Un délai est alors nécessaire afin d’obtenir l’autorisation auprès de l’éditeur. Informez-vous auprès d’Élise Bélanger.

Pour en savoir plus

2 vidéos réalisées par Copibec :
Détails de l’entente avec Copibec: Survol des modalités de l’entente. Que peut reproduire un enseignant dans le cadre de ses cours ?
Information générale sur Copibec et l’entente collégiale

Il est permis d’écouter des chansons en classe.

Transférer de la musique

On ne peut transférer la musique dans un autre format (par exemple, transférer une chanson d’un CD vers un fichier.mp3) et encore moins de distribuer cette copie de quelque façon que ce soit à quelqu’un d’autre.

Textes de chansons

Pour faire des copies de textes de chansons provenant d’un livre ou d’un livret, il faut remplir une déclaration de droits d’auteur.
Pour faire des copies de textes de chansons provenant d’internet, il faut obtenir l’autorisation écrite du propriétaire du site.

Entente entre le MELS et la SOCAN

La majeure partie du contenu ou des extraits de contenu provenant d’internet est protégée par le droit d’auteur :
• Les textes, incluant les billets publiés dans un blogue ou dans forum de discussion, les courriels, etc.;
• Les images, les photographies, les illustrations;
• Les séquences audio et vidéo (la musique, les vidéoclips, etc.);
• Les logiciels.

Réutiliser le contenu disponible sur internet

On contrevient à la loi lorsqu’on utilise un extrait tiré d’internet pour le diffuser sur notre propre site internet, sur un intranet (LÉA, MOODLE, etc.), dans une présentation PowerPoint ou un document remis aux étudiants.
Lorsque la reproduction n’est pas explicitement autorisée, l’enseignant est responsable d’obtenir l’autorisation par écrit du titulaire des droits.

Comment retrouver le titulaire des droits d’un site internet?

Cette information se trouve souvent dans le bas de la page d’accueil, dans les sections À propos, Qui sommes-nous?, Contactez-nous.

Trouver des sites internet libres de droits

Il faut utiliser la recherche avancée dans Google, puis sélectionner « libre de droits d’utilisation » dans les droits d’utilisation:

Principes généraux:

Trouver des images libres de droits:

• Liste de sites contenant des images libres de droits
• La recherche avancée de Google images permet de retracer des images libres de droits. Sélectionner le droit d’usage « Libre de droits d’usage ou de distribution ».

En classe :

• On contrevient à la loi lorsqu’on prend une image provenant d’internet pour l’inclure dans un Power point. Il est cependant permis de numériser une image à des fins de rétroprojection.
• Pour faire des reproductions d’une image prise dans un livre : remplir une déclaration de droit d’auteur, même si l’auteur de l’image est décédé il y a plus de 50 ans (une reproduction d’une peinture de Van Gogh par exemple). Dans ce cas-ci, les droits appartiennent à l’éditeur du livre.
• Pour les images tirées de Clipart, la reproduction doit porter la mention « reproduction autorisée »

Reproduction autorisée

Au Canada, le droit d’auteur prend fin 50 ans après la mort du créateur de l’œuvre.

La reproduction d’une œuvre d’un auteur étranger est régie par la loi sur le droit d’auteur du Canada.

***ATTENTION***
Les traductions et les oeuvres annotées sont sujettes au droit d’auteur.

Une œuvre dont on détient les droits

ATTENTION: il est possible que vous ayez cédé vos droits à votre éditeur par le biais d’un contrat.

Une oeuvre dont le titulaire des droits autorise la réutilisation

Vérifier les mentions légales et la présence de licences Creative commons

Étapes à suivre pour une demande de reprographie ayant des droits d’auteur :

Sélectionner l’option « Je déclare que : ce document est sujet à des droits d’auteur ».

Remplir le formulaire

DÉLAI POUR LE TRAITEMENT DES DROITS D’AUTEUR

Les demandes ayant des droits d’auteur sont vérifiées quotidiennement par l’équipe de la bibliothèque. Lorsqu’une demande d’autorisation particulière doit être faite, il est impossible de prévoir le temps d’attente. L’enseignant est avisé de tout délai dans le traitement de sa demande. Lorsque TOUTES les déclarations sont acceptées, le document est automatiquement acheminé au service de reprographie.

Personnes-ressources:

Droits d’auteur : Élise Bélanger à la bibliothèque
Repro+ : Dany Major et Marie Gagnon au Service des ressources matérielles

IL EST INTERDIT DE DIFFUSER AU COLLÈGE TOUT FILM DONT LE CÉGEP RÉGIONAL N’A PAS FAIT L’ACQUISITION DES DROITS DE PROJECTION PUBLIQUE. Cela vaut pour tous les films, peu importe leur provenance (club vidéo, collection personnelle ou bibliothèque).

À la bibliothèque, les films sont identifiés :

Le film peut être présenté devant un public.

Le film ne peut être présenté devant un public.

Entente ACF:

Le collège détient une licence auprès d’Audio Ciné Films, qui permet de présenter publiquement certains films à l’intérieur des murs de l’établissement (voir la liste des films distribués par ACF).

ONF, Radio-Canada et Télé-Québec :

Le collège possède les droits de présentation pour les films et documentaires que la bibliothèque possède.

Qu’entend-on par « projection publique »?

Dès qu’un film est présenté dans un cours, dans le salon étudiant devant un petit groupe ou même dans un des corridors du collège, il s’agit une projection publique.

Émissions de télévision

Émissions visionnées aux heures d’antenne

Aucun frais

Émissions enregistrées : actualité ou commentaire d’actualité

Aucun frais. Détruire la copie après un an.

Documentaires

Aucun frais, mais doit être diffusé dans les 30 jours suivant son enregistrement

Autres

On doit payer une redevance de 2 $/minute d’enregistrement à la Société canadienne de gestion des droits éducatifs (SCGDE)

Vidéos sur internet

ONF :

Une entente avec l’ONF permet la présentation publique des films disponibles sur le site ONF.ca en classe.

Télé-Québec:

La présentation publique du contenu que l’on retrouve sur le site internet de Télé-Québec est permise, dans la mesure où c’est dans le cadre d’activités de formation à l’intérieur de l’institution et qu’aucun revenu n’est tiré de cette utilisation.

Tou.tv et Radio-Canada :

On ne peut projeter en classe le contenu que l’on retrouve sur ces deux sites.

YouTube :

YouTube n’est pas propriétaire du contenu qu’on retrouve sur son site. Il faut demander l’autorisation aux titulaires des droits. Le propriétaire de la vidéo peut-être contacté par sa chaîne (il faut cliquer sur l’auteur, puis sur Channel).